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Safari Safari
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Questions résolues

Autre question »

Arrêt de Travail?

Lorsque le médecin traitant indique que les sorties sont autorisées mais ne précise pas sur la feuille d'arrêt, les heures de sorties autorisées (3 heures consécutives), peut-on sortir quand on veut ?

En cas d'absence et si contrôle Sécurité Sociale ou Employeur, qu'est ce qui ce passe ?

Merci
  • Il y a 2 années
jojo 57 by jojo 57
Membre depuis :
12 mai 2008
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4352 (niveau 4)

Meilleure réponse - Choisie par le demandeur

Je crois savoir que impérativement il faut être chez soi de 9H a 11H et l' après midi de 14H a 16H c' est marqué sur la feuille de maladie en petit!
  • Il y a 2 années
Évaluation du demandeur :
5 sur 5
Commentaire du demandeur :
merci

Il n'y a aucun commentaire pour cette question.

La question "Arrêt de Travail? " a été posée sur Y! Questions/Réponses France

Autres réponses (3)

  • españolita by españoli...
    Membre depuis :
    28 juillet 2006
    Total des points :
    1640 (niveau 3)
    frenchement tu as une chance sur mille detre controlé !
    Si un jour tu es controlé c'est ton entreprise qui envoi la personne et pour cela sa coute de l'argent a ton employeur donc a par si tu abuse des arrêts et ton employeur s'en aperçoit la tu risque qql chose donc n'hesite pas à sortir et s'y sa arrive tu es un gros poissard !!!!!!!!!!!!!
    • Il y a 2 années
  • sandra45 by sandra45
    Membre depuis :
    17 mai 2008
    Total des points :
    775 (niveau 2)
    si ton medecin traitant coche la case heure de sorties autorisées il te faut respectés les heures de sorties, sinon il aurait coché la case pas de restriction de sorties.
    En cas d'absence tu ne seras plus indemnisé pas la sécu pour ton arret de travail.
    • Il y a 2 années
  • Samantha by Samantha
    Membre depuis :
    17 octobre 2007
    Total des points :
    2939 (niveau 4)
    Pendant son arrêt de travail, le malade ne quitte son domicile que si son médecin l’y a autorisé. Les malades pour lesquels le médecin autorise les sorties doivent rester présents à leur domicile de 9 heures à 11 heures et de 14 heures à 16 heures (sauf en cas de soins ou d’examens médicaux). Le médecin peut néanmoins, par dérogation, autoriser les sorties libres durant ces plages horaires. Dans ce cas, il porte sur l’arrêt de travail les éléments d’ordre médical le justifiant. C’est ce qu’indique un décret publié au Journal officiel du 14 septembre 2007. Jusqu’à présent, c’était le médecin qui fixait librement les plages horaires de sorties autorisées sous réserve de ne pas excéder 3 heures consécutives. Ces horaires de sortie doivent être respectés de façon impérative pendant toute la durée de l’arrêt de travail, y compris les samedis, dimanches et jours fériés.

    Si ces règles ne sont pas respectées, l’assurance-maladie peut être amenée à supprimer la totalité des indemnités journalières ou une partie de celles-ci

    Sources :

    • Il y a 2 années

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